Daniel Capon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Capon (Daniel)
vice-président du conseil général de la Somme
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000402406
(source JORF)
désignation
25 Novembre 2000
25/11/2000
De:
Capon (Daniel)
vice-président du conseil général de la Somme
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000399429
(source JORF)
désignation
22 Avril 2000
22/04/2000
De:
Capon (Daniel)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Suppléants
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000206462
(source JORF)
nomination
25 Septembre 1998
25/09/1998
De:
Capon (Daniel)
vice-président du conseil général de la Somme
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'assemblée des présidents des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000564849
(source JORF)
désignation
07 Mai 1997
07/05/1997
De:
Capon (Daniel, Philippe)
pharmacien ; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
24
"
annees_activite_professionelle
=
"
24
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000746580
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1996
15/11/1996
De:
Daniel Capon
Objet:
membres suppléants
représentants des collectivités locales
Remplace:
M. Maxime Henoque
Groupe:
Commissions de bassin
suppleant
JORFTEXT000000176933
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1992
09/09/1992
De:
Capon (Daniel, Philippe, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste principal de réserve
Les pharmaciens chimistes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut
=
"
1991-10-01
"
corps
=
"
Pharmaciens chimistes des armées
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Pharmacien chimiste principal
"
armee_grade_precedent
=
"
Pharmacien chimiste
"
JORFTEXT000000345206
(source JORF)
nomination
28 Janvier 1992
28/01/1992